Recherche

Nombre de résultats: 3

• Le Conseil fédéral ouvre la procédure de consultation sur l’adaptation des instruments d’encouragement de la production d’électricité issue des énergies renouvelables » SWISSCOFEL, 3001 Berne

  durant cette période de l’année. Les nouvelles installations hydroélectriques d’une puissance d’au moins 1 MW (auparavant supérieure à 10 MW) pourront bénéficier d’une contribution d’investissement. Les agrandissements et

  /fr/aktuelles/meldungen/archiv/Le-Conseil-f-d-ral-ouvre-la-proc-dure-de-consultation-sur-l-adaptation-des-instruments-d-encouragement-de-la-production-d-lectricit-issue-des-nergies-renouvelables.php
   

• Nouvelle baisse des taux de rétribution pour les installations photovoltaïques » SWISSCOFEL, 3001 Berne

  liste d'attente 2015 Photovoltaïque En avril 2015, 2'541 installations photovoltaïques d'une puissance totale de 100 MW ont été admises à la RPC. La liste d'attente pour les installations photovoltaïques a été résorbée s'agissant

  /fr/aktuelles/meldungen/archiv/Nouvelle-baisse-des-taux-de-r-tribution-pour-les-installations-photovolta-ques.php
   

• TVA & contributions COVID: pas de réduction de la déduction de l'impôt préalable! » SWISSCOFEL, 3001 Berne

  janvier 21, l'AFC avait encore répondu différemment à cette question à SWISSCOFEL).

  /fr/aktuelles/meldungen/archiv/TVA-contributions-COVID-pas-de-r-duction-de-la-d-duction-de-l-imp-t-pr-alable.php